Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GEDEP GESTION DES DEFAUTS DE PRESENCE
SARL ARCANE PRODUCTION MULTIMEDIA
AUBERTIN MICHEL
BARREAU DIDIER
BOURGUET JEAN-PAUL
ETIENNE PATRICE
MODESTI JÉRÔME

Numéro de dépôt :
97704070
Date de dépôt :
07/11/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/11/2007

Présentation de la marque GEDEP GESTION DES DEFAUTS DE PRESENCE

Déposée le 7 novembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCANE PRODUCTION MULTIMEDIA, AUBERTIN MICHEL, BARREAU DIDIER, BOURGUET JEAN-PAUL, ETIENNE PATRICE, MODESTI JÉRÔME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GEDEP GESTION DES DEFAUTS DE PRESENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-51 du 19 décembre 1997.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCANE PRODUCTION MULTIMEDIA domicilié(e) BAT CCE, Z.I. Rousset-Peynier, 13790 PEYNIER - France, AUBERTIN MICHEL, domicilié(e) Quartier Saint Pierre, 13790 Peynier - France, BARREAU DIDIER, domicilié(e) Quartier Mère de Dieu, 13530 Trets - France, BOURGUET JEAN-PAUL, domicilié(e) 1 Hameau du Barle, 13120 Gardonne - France, ETIENNE PATRICE, domicilié(e) Grand clos, 13710 Ferveau - France, MODESTI JÉRÔME, domicilié(e) Chemin du Bouquet, 13790 Peynier - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCANE Production Multimédia - France.

La marque GEDEP GESTION DES DEFAUTS DE PRESENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97704070.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEDEP GESTION DES DEFAUTS DE PRESENCE est expirée depuis le 7 novembre 2007.

ARCANE PRODUCTION MULTIMEDIA a également déposé les autres marques suivantes : GEACCES Gestion Acces , Gedec Système de gestion des déchetteries , GENOTE Gestion des notes


SARL ARCANE PRODUCTION MULTIMEDIA - BAT CCE, Z.I. Rousset-Peynier, 13790 PEYNIER - France

AUBERTIN MICHEL - Quartier Saint Pierre, 13790 Peynier - France

BARREAU DIDIER - Quartier Mère de Dieu, 13530 Trets - France

BOURGUET JEAN-PAUL - 1 Hameau du Barle, 13120 Gardonne - France

ETIENNE PATRICE - Grand clos, 13710 Ferveau - France

MODESTI JÉRÔME - Chemin du Bouquet, 13790 Peynier - France - SIREN 4


ARCANE Production Multimédia - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-29

Publication - Publication le 19 déc. 1997 au BOPI 1997-51

- feuille d'appel - service d'imprimerie de code barre - communications par terminaux d'ordinateurs - appareils de gestion de la sécurité des personnes (ordinateurs) - appareils pour le traitement de l'information et logiciel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.